Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O' NATUR
PERIFRUIT, SA

Numéro de dépôt :
3879503
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2021
O\' NATUR de PERIFRUIT

Présentation de la marque O' NATUR

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PERIFRUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O' NATUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERIFRUIT domicilié(e) 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 210 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERIFRUIT domicilié(e) 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France.

La marque O' NATUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O' NATUR est expirée depuis le 2 décembre 2021.

PERIFRUIT a également déposé les autres marques suivantes : O'NATUR , PEPS , la Ronde des Jus


PERIFRUIT, SA - 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France - SIREN 398210450


PERIFRUIT - 1 LE MOULIN NEUF - 24260 - LE BUGUE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 23 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724362 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Potage et préparation pour potage sauce et préparation pour sauce ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.